Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 30 juin 2017.

1- Vote du titulaire et des suppléants pour les élections sénatoriales

Titulaire : J-P Testut (10 voix pour)

Suppléants : Ch. Teillet-Devic, Ph. Couleau et N. Gérion-Mourguet (10 voix pour)

M. Comfort, ressortissant britannique n’a pas le droit de voter pour déterminer les représentants de la commune pour cette élection.

2- Subvention exceptionnelle pour le foot

Le Maire propose une subvention exceptionnelle au club de foot local, ASCCL, compte tenu des résultats de la réserve pour la saison 2016-2017. L’équipe est championne départementale 4ème division.

Le Conseil approuve à la majorité. (pour : 9 ; abstention : 1 ; contre : 1)

3- Proposition de vente de cartes anciennes de géographie

M. le Maire soumet au vote la proposition d’offre d’achat de 14 cartes de géographie par un collectionneur : 400€/lot.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

4- Avenant convention avec la CCBHAP pour les questions d’urbanisme

Après lecture faite par le Maire de l’avenant n°1 à la convention, le Conseil approuve à l’unanimité la participation de 5€ par habitant votée en conseil communautaire.

5-Proposition d’achat de barrières de sécurité

Afin de sécuriser les abords de l’entrée de la salle des fêtes, le maire propose l’achat et l’installation de barrières amovibles (pour ne pas créer une gêne aux engins agricoles volumineux empruntant la rue). 2 barrières de 155 cm au prix de 170 € HT l’unité.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

6- Demande de subvention pour la 2ème tranche des travaux de l’église auprès de la Sauvegarde de l’Art Français

Une demande va être faite en ce sens.

7- Réfection des trottoirs de la rue principale.

L’entreprise Sivry a été retenue, pour réaliser les travaux de réfection des trottoirs de la rue principale (rue de la mairie) pour une longueur totale de 150m.

Devis :

  • Main d’œuvre : 675€ HT soit 742,50 € TTC (TVA 10%)
  • Matériaux : 159,76€

8- Restitution de la caution à M. Loudenot

M. le maire nous informe de la décision de M. Loudenot de quitter l’appartement communal qu’il occupe. L’état des lieux se fera le mardi 4 juillet. A terme la caution de 465€ versée lors de son entrée dans les lieux lui sera restituée.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

9- Cantine scolaire

Suite à la réunion qui s’est tenue le jeudi 29 juin, le Maire informe le Conseil municipal que 22 enfants fréquentent régulièrement la cantine scolaire de Castillonnès pour un coût total de 6 180€ pour l’année scolaire 2016-2017.

Une délibération modificative doit être prise car la somme prévue lors du vote du budget n’était que de 6 000€.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

Questions diverses

  • Monument aux morts : M. Batanero Christian propose de nettoyer et de refaire les gravures sur la plaque du monument aux morts à titre gratuit.
  • Répartition des cuves pour les OM : M. le Maire donne des informations sur l’implantation des futures cuves semi-enterrées pour la collecte des OM sur le territoire communal.
  • M. Rateau nous informe qu’un banc est dégradé sur la Place du Puits.
  • La commission communication se réunira le lundi 3 juillet à 18h.
  • Devenir du presbytère : mise à la réflexion des élus.

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Séance du 25 avril 2017.


1- Débat PADD

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) présenté par la communauté de communes. Ce document fait partie de la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Il s’articule en 4 axes :

  • Axe 1 : Un vivre ensemble partagé et harmonieux
  • Axe 2 : Une mise en valeur de l’existant
  • Axe 3 : Le maintien d’une attractivité conceptualisée et respectueuse des biens communs
  • Axe 4 : Une ambition du cadre de vie au service de l’accueil.

Le Conseil Municipal, après en avoir débattu :

  • Donne acte de la tenue du débat sur les orientations générales du PADD
  • N’accepte pas les orientations du PADD pour les raisons suivantes :
  • Les orientations générales ne posent pas de problèmes, au vu de leur caractère vague, de bon sens, imprécis avec des termes polysémiques et interprétables de différentes manières.
  • Les objectifs chiffrés du document fourni ont été désapprouvés par le Conseil Municipal avec 9 voix pour (dont 1 procuration) et 1 voix contre.

    2- Vente terrains lieu-dit « La Croix »

    Le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition d’achat de deux parcelles au lieu-dit « La Croix » à Cahuzac d’une superficie totale de 2 704 m2. Le prix de vente est fixé à 8 € le m2.

    Le Conseil approuve à l’unanimité.

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Séance du 6 avril 2017.

1- Vote du budget primitif 2017

DépensesRecettesFonctionnement272 799,21 €162 491,00 € + 110 308,21 € (excédent reporté) = 272 799,21 €Investissement111 000,00 € + 47 636,00 € (reste à réaliser) = 158 636,00 €102 451,33 € + 44 500,00 € (reste à réaliser) + 11 684,67 (excédent reporté = 158 636,00 €

Présents : 10Pouvoir : 01Votants : 10Pour : 11Contre : 0Abstention : 0

LeConseil approuve à l’unanimité dont une procuration.

2- Vote des taux d’imposition pour 2017

Le Maire propose de ne pas augmenter les taux d’imposition et de garder ceux de l’année précédente.

Taxe habitation : 10,06%

Taxe foncière sur le bâti : 3,37%

Taxe foncière sur le non bâti : 26,41%

Taxe sur les entreprises : 14,91%

Le Conseil approuve à l’unanimité.

3- Panneaux lieux-dits

Deux entreprises ont été mises en concurrence.

L’entreprise ALEC de Nérac a été retenue à l’unanimité.

4- Vente d’un caveau du cimetière appartenant à la commune

Une demande a été faite à la mairie par M. et Mme Barreau qui souhaitent acquérir le caveau emplacement n° 30 carré 2.

L’entreprise Batanero a fait une estimation du prix de vente : entre 2 000 et 2 500 €.

Après délibération, le Conseil décide à l’unanimité de vendre le caveau à 2 250€.

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Séance du 16 mars 2017.

1- Vote du compte administratif 2016

DépensesRecettesFonctionnement166 824,36 €202 398,01 €Investissement85 917,28 €21 831,42 €

Après présentation des comptes et délibération, le Conseil approuve à l’unanimité.

2- Vote du compte de gestion 2016

Après présentation des comptes et délibération, le Conseil approuve à l’unanimité.

3- Affectation du compte de fonctionnement

Après présentation des comptes et délibération, le Conseil approuve à l’unanimité.

4- Devis SDDE47 pour la pose de candélabres à « La Croix »

Monsieur le Maire présente le devis du SDEE47 pour l’implantation de deux points lumineux au lieu-dit La Croix pour un montant de 2 418.90 € TTC à charge de la commune.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

5-Demande de subvention exceptionnelle ADMR

Coût d’achat du véhicule : 18 000€

Participations : 4 000€ (député) ; 1 400€ (mairie Castillonnès) ; MSA ; Crédit Agricole ; …

Après discutions, le Maire a mis en délibéré la proposition suivante : participation de la commune à hauteur de 1€ par habitant pour l’achat d’un véhicule réfrigéré pour le portage des repas.

Le Conseil accepte à l’unanimité.

6- Demande de subvention exceptionnelle école élémentaire Castillonnès

Une demande a été faite pour un projet sortie scolaire – astronomie (sur 3 jours avec intervenant) pour la classe de ce1. Coût total du projet : 2 400€ ; participation des parents : 25€/enfant. Deux enfants de la commune sont concernées par ce projet.

Le Maire propose une participation de 90€ par enfant. Après discussions, d’autres sommes sont proposées.

Finalement laproposition du Maire est acceptée par 6 voix pour et 4 contre. (Mme Teillet-Devic n’a pas participé au vote du fait que cela concerne l’école où elle travaille).

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Séance du 30 janvier 2017


1- Décision de subvention DETR pour la création de toilettes publiques

Un devis avec plan a été fait par l’Entreprise Sivry – 47330 CAHUZAC pour un montant de 7 450 € pour la réalisation de toilettes publiques. L’espace toilettes sera aménagé avec 1 toilette-cuvette, 1 urinoir et un lavabo, le tout pouvant accueillir les personnes à mobilité réduite, électricité produite par du solaire.

Le Conseil municipal accepte dont une procuration la décision de demande de subvention.

2- Décision de subvention DRAC pour la 2ème tranche des travaux de l’église

Des demandes de subventions ont été faites, pour un début de travaux prévu en 2018, si toutes les demandes de subventions sont validées positivement (attente des arrêtés).

Le Conseil approuve à l’unanimité dont une procuration.

Questions diverses

  • PLUi : réunion de présentation aux élus le 1er février 2017 à 20h30 à St Vivien.
  • La prochaine édition du bulletin municipal sera éditée par la mairie ce qui devrait faire une économie d’environ 400 € sur l’année.
  • Mme Potet signale la dangerosité du carrefour intersection route de Falgueyrat- D1 où d’ailleurs il y a eu un accident courant janvier 2017.

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Séance du 19 décembre 2016

1 – Délibération modificative pour le paiement des salaires

Suite à l’embauche de Mme. Léger et des remplacements effectués au cours de l’année 2016, le montant des cotisations (FNAL / URSSAF/…) est supérieur de 3080 € par rapport au budget prévisionnel. Par conséquent, le Conseil municipal accepte cette modification.

2 –Subvention exceptionnelle ADMR

Une demande d’aide exceptionnelle a été sollicitée par l’ADMR pour l’achat d’un véhicule pour le portage des repas à domicile. Le coût d’achat du véhicule neuf est de 18 000 €.

Après discussion, les membres du Conseil ne sont pas contre le principe cependant ils demandent de plus amples renseignements, à savoir

  • Quelle est la somme exacte restant à la charge de l’ADMR ?
  • Si des demandes de subventions ont été faites auprès d’organismes publics (Fondation de France-Hôpitaux de Paris ou autres)
  • Si augmentation des repas pour pallier à l’achat du véhicule, …

3 –Actualisation des compétences de Eau47

La Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois souhaite prendre à sa charge la compétence assainissement collectif et individuel.

La commune de Barbaste souhaite faire partie du Syndicat Eau 47.

4 –Convention servitude SDEE47

Des travaux de modifications de lignes doivent être réalisés aux lieux-dits Grand Moulin/Bassets/Aubanèges ainsi qu’aux lieux-dits les Faures-Maisonneuve.

5 – Renouvellement entretien espaces verts

5 entreprises ont répondu à l’appel d’offre :

  1. Ent Philippe Espaces Verts : 16 300 €
  2. Ent Création Jardin - Bertier : 9 975 €
  3. Ent Laurent Roques : 8 400 €
  4. Ent Vialard : 4 770 €
  5. Ent. Briantais : 5 100 €

Après discussion, l’Ent. Vialard est retenue ; cependant une prise de renseignements complémentaires concernant le désherbage (nouvelle réglementation dès 2017) et le coût exact des prestations, si forfait à l’année quel que soit le nombre de passages.

Questions diverses :

  • Devis LGTel (40€/mois) pour un abonnement téléphonique et internet moins onéreux qu’actuellement avec Orange (130€/mois)
  • Prises rabaissées pour les guirlandes de Noël, coût exorbitant, autres solutions à envisager.
  • Proposition de CAR47, entraide pour des déplacements en voiture entre particuliers
  • Problème de stationnement lors des rencontres sportives au stade municipal. Difficultés pour accéder aux aires des poubelles et des recyclables. Signalisation à mettre en place. Plus de civisme peut-être !!!

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Séance du 21 novembre 2016

1 – Décision d’aliénation du chemin rural de Métairie Haute suite à l’enquête publique.

L’enquête publique a été réalisée par M. Maury. Aucune doléance n’a été faite. Après lecture du compte-rendu, le Conseil municipal accepte la décision d’aliénation.

2 – Vente de chemin rural de Métairie Haute et autorisation du Maire pour signer l’acte de vente.

La vente du terrain se fera pour l’euro symbolique. Les frais de notaire et de géomètre restant à la charge de l’acquéreur.

3 – Prêt travaux appartements communaux.

Le coût s’élève à environ 140 000 € HT subventionné à hauteur de 40%. Le prêt relais sera fait afin d’attendre le versement des subventions.

Après entretien avec la perceptrice (le 3/11/2016) et un bilan financier de la commune, il convient de faire comme suit :

  • Octroi d’un prêt relais d’un montant de 50 000 € auprès de la Caisse d’Epargne avec un taux d’intérêts fixe de 0,52% sur 24 mois, remboursable par anticipation à partir de 6 mois, sans indemnité.
  • Les 90 000 € restants seront pris sur la trésorerie de la commune.

4 – Règlement intérieur des appartements communaux.

Ouïe la lecture du règlement faite par le Maire, le Conseil approuve à l’unanimité.

5 – Fonds de concours voirie au profit de la communauté des communes.

Le coût des travaux s’élèverait à 11 246 € HT, le fonds de concours demandé est de 5 633 €. Le Conseil refuse à l’unanimité la participation de la commune.

6 – Baisse des loyers de décembre 2016 pour cause de travaux.

Suite aux travaux dans les appartements, les locataires demandent un dédommagement financier car ils ont dû laisser leur logement vacant pendant un certain temps.

Une réduction est consentie sur le loyer de décembre au prorata de la gêne, Mme Fournier (architecte) établira le nombre de jours pour chacun.

7 – Bilan sur le projet de redevance incitative pour les ordures ménagères.

M. le Maire doit assister à une réunion de la Communauté des communes dont un point de l’ordre du jour concerne la redevance incitative pour les ordures ménagères, il dresse un bilan des différentes propositions.

8 – Bilan sur le PLUi.

M. le Maire va demander auprès de la Communauté des Communes qu’il y ait une réunion spécifique sur le PLUI afin que tous les Maires connaissent l’avancée du PLUI et les propositions.

Questions diverses

  • Formation des élus : prochaine journée le samedi 3 décembre 2016.
  • Bilan financier de la commune : endettement important.
  • Vœux de la municipalité : le samedi 14 janvier à 17h.
  • Pose des guirlandes de Noël : début décembre
  • Commission communication : point début décembre avec parution du bulletin début janvier.

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Séance du 21 octobre 2016


1 – Point sur les demandes de subvention pour la deuxième tranche des travaux de l’église

Des demandes de subventions ont été faites pour la 2ème tranche de travaux. La DRAC subventionne si le Conseil Départemental subventionne, lequel se prononcera d’ici la fin de l’année. La confirmation écrite ne se fera que courant mai 2017. Nous n’aurons pas de réserve parlementaire et d’aide de la Sauvegarde de l’Art français. Les travaux pourraient débuter en 2018.

2 – Choix des entreprises pour le marché de travaux des appartements communaux

Suite à la réunion de la commission AF, les entreprises choisies sont les suivantes :

  • Lot 1 : Plomberie : Ent. Balsera (78 398,04 €)
  • Lot 2 : Electricité : Ent. Loudenot (5 890 €)
  • Lot 3 : Menuiserie : Ent. Conte Audiberti (12 350,92 €)
  • Lot 4 : Plâtre : Ent. Batim’ (13 468,60 €)
  • Lot 5 : Peinture : Ent. Déco et Peinture (9 585,60 €)

    Le coût total du projet s’élève à 119 693,16 €HT subvention à 40 %.

3 – Décisions modificatives n°3-2016 pour le transfert des frais d’étude vers le compte de travaux pour l’église et les vestiaires du stade de foot.

Cela concerne une somme de 21 374.03 €.

4 – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – exercice 2015

5 – Emprunts travaux appartements

Des simulations ont déjà été faites auprès de la Caisse d’Epargne et du Crédit Agricole. M. le Maire et la secrétaire ont rendez-vous avec la perceptrice de Monflanquin le jeudi 3 novembre.

6 – Remplacement du délégué communautaire titulaire

A la réflexion des conseillers municipaux

7 – Motion sur les finances locales

Le Conseil approuve à l’unanimité dont 2 procurations.

8 – Motion sur l’école rurale

Le Conseil approuve à l’unanimité dont 2 procurations.

9 – Commission des sports

Suite à un mail adressé par la Communauté des Communes la Commission sport se réunira le mardi 8 novembre à 18h30 afin de répondre à l’enquête qui est à renvoyer pour le 18 novembre au plus tard.

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Séance du 6 septembre 2016

1 – Proposition d’achat du chemin rural de Métairie Haute

M. Morton souhaite acquérir le chemin rural reliant Métairie Haute à l’Eclipse.

2 – Participation de la commune pour le réseau internet

Certains habitants se plaignent du faible débit Internet et souhaitent une connexion plus rapide. Ils demandent à la commune de faire quelque chose (par satellite) en attendant la mise en place de la fibre.

Le Conseil demande un temps de réflexion.

3 – Décision modificative pour le paiement de la facture de LCR pour les travaux de maçonnerie de l’église.

Augmentation de 200 € suite à des travaux anticipés.

Questions diverses :

  • Projet de création de toilettes publiques : des entreprises seront contactées afin d’établir des devis pour des toilettes avec nettoyage automatiques
  • Point sur la rénovation des appartements : dépôts des appels d’offre.
  • Adhésion CAUE. Sans suite
  • Proposition assistance technique départementale aux collectivités. OK
  • Prévoir une date de réunion pour la commission Cadre de Vie.
  • Panneaux des lieux dits à inventorier afin de compléter si besoin.
  • Cérémonie du 11 novembre : heure fixée à 09h30.
  • Eclairage du foot après match : un courrier sera adressé au Président.
  • Date pour la remise du Trophée Foot : le 2 octobre 2016

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